La facturation électronique via PEPPOL pose toujours question auprès des ASBL…
Mon ASBL est-elle obligée de se conformer à l’e-invoicing via PEPPOL ? Suis-je parmi les exemptions ? Dois-je prévoir la réception uniquement – ou aussi l’envoi ?
Parce que chaque ASBL a sa manière de fonctionner et ses particularités… Mais aussi parce que certaines sont assujetties à la TVA et d’autres non…
Megabyte Applications met son expertise à votre service pour vous simplifier les choses & vous proposer des solutions clé-en-main adaptée selon votre profil.
Petit résumé pratique des aspects à considérer pour les ASBL en Belgique.
ASBL - (non) Assujetties à la tva :
L'e-facturation en Belgique au 01/01/2026
Votre ASBL n’est pas assujettie à la TVA ?
En théorie, ce sont les entités assujetties à la TVA qui sont concernées par l’obligation de facturation électronique via PEPPOL (B-to-B & B-to-G).
Dans la pratique : Beaucoup d’ASBL non assujetties à la TVA, nous demandent d’activer la réception PEPPOL (IN) pour les achats de manière préventive et proactive. Cela leur permet ainsi d’anticiper & de faciliter la gestion interne des achats avec leurs fournisseurs.
Vous êtes assujettis à la TVA ?
Sauf quelques rares exemptions, il y a de très fortes chances que vous soyez concernés par cette nouvelle obligation légale de facturation électronique via PEPPOL !
Vérifiez toujours si vous êtes concernés ou non avec votre expert-comptable & le SPF Finances.
ACHATS - Réception via PEPPOL
- PEPPOL READY (IN)
- ACHATS (B2B - B2G)
- FOURNISSEURS BELGES
Au 01/01/2026, vos fournisseurs vous enverront leurs factures différemment :
- Fournisseurs belges soumis à l’obligation PEPPOL : envoi au format structuré imposé, via le réseau PEPPOL.
‼️Vous devez être en mesure de les recevoir via un logiciel conforme (access point peppol)… mais aussi de pouvoir les lire/prévisualiser.
- Fournisseurs étrangers non soumis à l’obligation belges : ils continueront de vous envoyer leurs factures comme avant (pdf/e-mail/plateforme web/courrier, etc.)
VENTES - Envoi via PEPPOL
- PEPPOL READY (OUT)
- VENTES (B2B - B2G)
- VOS CLIENTS
Au 1er janvier 2026, seul le format structuré imposé & l’envoi via PEPPOL sera accepté en B-to-B & B-to-G.
- En B-to-C : Pas d’obligation pour le moment
- En B-to-B/ B-to-G, faites attention aux points suivants :
Factures PDF par e-mail ou par courrier
Factures via Word/Excel/papier/logiciel non conforme
Besoin d’un logiciel de facturation PEPPOL READY
Choix du logiciel de facturation : dépend du volume de facturation & des fonctionnalités souhaitées.
Attention : tous les logiciels ne proposent pas la même chose. Veillez à considérer tous les frais (logiciel + coûts par facture via PEPPOL + nombre d’utilisateurs ou dossiers, etc.)
Les solutions de facturation électronique PEPPOL pour ASBL
Notre équipe d’experts évalue avec vous les différentes possibilités qui s’offrent à vous suivant votre budget, vos outils actuels et vos besoins.
Notre objectif : répondre à vos demandes (parfois particulières), tout en conserver les aspects facile, user-friendly et clé-en-main du logiciel !
Nous vous proposons un éventail de logiciels PEPPOL compliant – conformes aux nouvelles obligations en Belgique.
Sage BOB est modulable selon vos besoins pour s’adapter à votre ASBL et à ses particularités. Il est très souvent utilisé au sein des ASBL !
Vous choisissez quels aspects sont à prévoir : réception et/ou envoi via PEPPOL.
- PEPPOL IN : réception de vos factures d’achats via PEPPOL & prévisualisation du fichier structuré xml.
- PEPPOL OUT : envoi des factures de ventes via PEPPOL.
Fonctionnalités : Comptabilité, analytique, CODA, devis, facturation, gestion d’articles, facturation récurrente, immobilisés, reportings, etc.
Sage BOB est une valeur sûre validée par les comptables !
Multi-dossiers : Vous gérez plusieurs entités distinctes ? On peut alors faire de belles économies en traitant plusieurs dossiers au sein d’une même licence Sage BOB. Si vous respectez les conditions de Sage, les modules souscrits annuellement peuvent alors être utilisés pour l’ensemble des dossiers de la licence Sage BOB.
En standalone ou lié à la plateforme digitale de votre fiduciaire !
ASBL, TPE, PME 
Articulez votre logiciel facilement grâce aux packs de fonctionnalités Sage Cloud Demat Invoicing (SCDi)C’est l’outil qui convient dans une majorité des cas : (à partir de 6,5 euros/mois)
- Facturation pour se mettre en règle face à l’obligation de facturation électronique
- Logiciel complet : devis, factures, gestion d’articles, gestion de projets…
- LIGHT :
- 1 utilisateur
- PEPPOL OUT : < 30 factures/an – PEPPOL IN : illimité
- Fonctionnalités limitées
- ESSENTIAL :
- 1 utilisateur
- PEPPOL IN & OUT : illimité
- Fonctionnalités limitées
- STANDARD :
- 3 utilisateurs
- PEPPOL IN & OUT : illimité
- Fonctionnalités limitées
- PRO :
- 3 utilisateurs
- PEPPOL IN & OUT : illimité
- Fonctionnalités complètes
Bonus : Vous ne devez pas envoyer la copie du fichier xml à votre comptable, c’est directement synchronisé avec sa plateforme digitale Sage Cloud Demat & votre dossier comptable.
Approuvé & accessible uniquement via votre fiduciaire.
Ce logiciel n’est accessible que si vous envisagez d’utiliser la plateforme digitale Sage Cloud Demat avec votre fiduciaire.
Kyte : simple, rapide & peppol ready
L’outil PEPPOL READY pour collaborer avec votre fiduciaire…
Le logiciel de facturation en ligne KYTE est l’outil parfait pour des besoins de facturation rapides & standards sans se prendre la tête !
Ce logiciel est fait pour vous si vous recherchez les aspects suivants :
- Facturer vos clients B-to-B simplement
- Être en ordre pour l’e-facturation PEPPOL à petits prix
- Le basique vous convient très bien
- Votre volume de factures émises est faible
- Pas de devis, peu d’articles, pas de layouts de factures sur-mesure (basic ✅)
- Envoi via PEPPOL illimité
- Réception via PEPPOL via la plateforme de votre comptable.
Ensemble, prévoyons le nécessaire pour la facturation électronique (PEPPOL) au sein de votre ASBL.
Discutons de votre projet : contactez-nous via le formulaire ci-dessous.
